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Colette Brossault, Les intendants de Franche-Comté 1674-1790 format 15,5x24 cm, 503 pages, ISBN 2-910828-15-8, 195 francs français, 29.70 euros © Boutique de l'Histoire éditions 1999 |
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Colette Brossault, Les intendants de Franche-Comté 1674-1790 format 15,5x24 cm, 503 pages, ISBN 2-910828-15-8, 195 francs français, 29.70 euros © Boutique de l'Histoire éditions 1999 |
Colette Brossault [.] donne au public la première synthèse consacrée à cette province d'originalité certaine parce qu'elle est entrée tardivement dans le royaume et parce qu'elle est dotée, par son histoire, d'un solide tempérament régional marqué par le caractère frontalier et, un peu plus que partout, au moins dès le départ, par l'attachement à la défense de ses privilèges. Une triple perspective a orienté l'ouvrage, celle d'une histoire des provinces et des provinciaux, celle des intendances et des commissaires départis, celle de l'administration et du gouvernement local. [...]
Le travail comtois de Colette Brossault mérite la lecture au-delà de la province. Il met, grâce à sa connaissance des archives et de la littérature imprimée, des faits nouveaux à la disposition des historiens et de ceux qui s'intéressent au passé, un bagage de réflexions dont on tirera profit. Il incite à élargir l'interrogation pour une histoire des pratiques administratives, dont l'enjeu est de mesurer l'inégal échange de l'information et l'hétérogénéité d'une action qu'on a trop souvent simplifiée et réduite à la dynamique de l'État moderne abstrait. L'action des intendants et de leur personnel n'est désormais plus séparable de celle des autres organismes qui font le tissu administratif provincial et qui filtrent propositions centrales et décisions locales, offres et demandes en tous genres. [...], l'ouvrage de Colette Brossault, dans ses dimensions modestes, apporte plus qu'il ne coûte, et on voudrait souhaiter qu'il trouve son public car par son apport il le mérite incontestablement.
(extrait de la préface de Daniel Roche, professeur au Collège de France)
Étude détaillée de l'administration et particulièrement des administrateurs d'Ancien Régime dans la Province, l'ouvrage comporte plus de 120 notices biographiques et généalogiques de Comtois concernés.
L'auteur est diplômée de l'Institut d'Administration des Entreprises, docteur ès Lettres et membre correspondant associé de l'Académie des Sciences, Belles Lettres et Arts de Besançon.
Préface par Daniel Roche
PREMIÈRE PARTIE : Les institutions et les hommes
CHAPITRE 1 : Institution centralisée : l'intendance à Besançon
Attributions des intendants de Franche-Comté
Fonctionnement de l'intendance centralisée
CHAPITRE 2 : Les hommes de l'intendance
Les intendants
Le personnel de l'intendance
CHAPITRE 3 : Institution déconcentrée
Institution en France
Introduction de l'institution en Franche-Comté
Dix ans d'exception : les subdélégués en titre d'office
Intégration des subdélégués officiers dans l'ensemble administratif
Organisation territoriale des subdélégations
CHAPITRE 4 : Choix, nomination et carrière des subdélégués
Nomination des subdélégués
Déroulement de carrière
Évolution du profil des subdélégués
CHAPITRE 5 : Caractéristiques sociales des subdélégués
Identification des personnes
Origines sociales
Alliances matrimoniales
Lignées de subdélégués
Situation de fortune
DEUXIÈME PARTIE : Les fonctions et les tâches
Chapitre 1 : L'intendant de province : les tâches de la fonction
Administration générale, police
Information du pouvoir
Tutelle des communautés
Justice de l'intendant
CHAPITRE 2 : Intendant de province, intendant d'armée
Intendant des vivres
Intendant des fortifications
Police des troupes
Rôle militaire de l'intendant au tournant du siècle
CHAPITRE 3 : Intendant de finances en charge des impositions
L'imposition ordinaire ou taille
Les nouveaux impôts
Interventions de l'intendant en faveur de la Province
CHAPITRE 4 : Les subdélégations : organisation et pratique administrative
" Papiers " d'une subdélégation
Personnel de la subdélégation
Contrôle du fonctionnement de la subdélégation
Limites de l'autorité des subdélégués
CHAPITRE 5 : Le subdélégué : multiplicité et diversité des tâches
Levée de la milice
Etablissement des rôles d'imposition
Ponts et chaussées : partage des responsabilités
Mission auprès de la Ferme Générale
Mission auprès du Magistrat des villes
Mission d'information du pouvoir
CHAPITRE 6 : Au long du siècle, les relations entre l'intendant et la province
Opinion de l'intendant, état d'esprit dans la province
Relations de l'intendant avec les autorités de la province
Relations avec les villes
CHAPITRE 7 : La fin de l'intendance
TROISIÈME PARTIE : Les dérives et les coûts
CHAPITRE 1 : Difficultés monétaires, expédients financiers
Problèmes monétaires
Expédients financiers
Après 1715
CHAPITRE 2 : Prévarication à l'intendance ?
Prévarication dans les bureaux de Besançon
Prévarication chez les subdélégués
Usage abusif de la franchise postale
CHAPITRE 3 : Le coût de l'intendance
Coût de l'intendance concentrée à Besançon
Coût de l'intendance déconcentrée dans les bailliages
La Franche-Comté, cas particulier ?
Conclusion
ANNEXES
Documents
Notices biographiques
Sources, bibliographie
Index
Table des illustrations
La Franche-Comté en 1674
La Franche-Comté peut être considérée comme une entité géographique et politique dès le XIe siècle, lorsque Otte Guillaume, premier comte de Bourgogne, réunit sous son autorité le comté de Mâcon et celui de Besançon. Située entre Saône et Jura, la province est, tout au long de son histoire, l'enjeu des rivalités entre le royaume de France et l'Empire. La stratégie des mariages princiers, le hasard des décès et des successions, la soumettent alternativement à l'une et à l'autre puissance. Rattachée enfin au Cercle de Bourgogne, la province échoit, à la mort de Charles le Téméraire, à sa fille, Marie de Bourgogne. Par le mariage de l'héritière avec Maximilien de Habsbourg, la province devient, pour deux siècles, terre d'Empire. Lors de l'abdication de Charles Quint, la Franche-Comté passe sous domination espagnole et le restera jusqu'à la conquête française de 1674.
Quel qu'il soit, le souverain ne réside pas dans la province, son autorité est lointaine et c'est un gouverneur comtois assisté d'un conseil, qui administre la Franche-Comté. Dotée d'un Parlement et d'États, organisée en bailliages, la province peut se croire presqu'autonome. Ni de France ni d'Empire, tel est le vou secret des comtois. Cette indépendance relative fait naître un sentiment patriotique qui explique la résistance acharnée qu'opposent les Comtois aux armées de Louis XIII, lors de la guerre de Dix Ans. Cependant, les temps changent : au dernier tiers du XVIIIe siècle, la France est la plus grande puissance d'Europe. Comment alors la province, isolée, mal défendue et éloignée de tout pouvoir protecteur pourrait-elle résister aux armées du roi ?
Après la première conquête de 1668 et sa restitution à l'Espagne, la Franche-Comté est militairement et politiquement affaiblie. Militairement parce que les Français, avant de partir ont systématiquement ruiné les châteaux, démantelé les remparts des villes, récupéré les armes et munitions. Politiquement parce que le Parlement de Dole, convaincu d'avoir trop facilement capitulé devant l'ennemi et d'avoir presque trahi son souverain espagnol, est dissous et remplacé par une Chambre de Justice installée à Besançon, n'ayant d'autres pouvoirs que judiciaires. Les États ne sont plus réunis et seule l'assemblée permanente de dix huit membres les représente encore. Enfin, par répression, pour la première fois depuis la domination des Habsbourg, la province se voit imposer, non plus un gouverneur comtois, mais un gouverneur espagnol. Si le premier, Quinones, se montre conciliant et diplomate au point que l'Espagne met en doute sa fidélité, le second, Alveyda, vieillard octogénaire, autoritaire et hautain, n'est capable ni d'assurer la défense de la province ni de se rallier l'opinion publique.
La menace française reste présente et la province doit reconstruire ou renforcer ses fortifications, entretenir et armer des troupes mercenaires ou lever une milice, reconstituer une artillerie capable d'assurer sa défense. L'Espagne ne lui apporte aucun secours, c'est la province qui doit financer sa propre protection. Cette nécessité de faire face à des dépenses nouvelles et importantes est à l'origine d'un climat de tensions internes très graves allant jusqu'au complot et presque à la révolte.
La province, par ses anciens privilèges, n'est, en effet, imposée que par elle-même et ce sont les États qui chaque année votent le don gratuit, utilisé d'ailleurs dans la province même. Or la situation critique dans laquelle se trouve la Franche-Comté oblige le gouverneur espagnol de prier les Dixhuit, qui représentent les États, de voter un impôt de 2 000 puis 3 000 francs par jour, pour financer les dépenses militaires. Les villes s'insurgent contre ce qu'elles considèrent comme une décision arbitraire du pouvoir, et demandent la réunion des États, ce que le gouverneur ne peut envisager. Il procède par la force en usant d'un édit, les villes refusent de payer et incitent les villages à les suivre. L'année 1673, qui aurait du être consacrée à la mise en défense de la province, se passe en querelles sans issues. Lorsque l'Espagne déclare la guerre à la France en octobre 1673, la Franche-Comté n'est pas en mesure d'opposer une véritable défense mais elle réussit, cependant, à tenir plus de huit mois. Besançon capitule le 15 mai 1674, Dole le 7 juin mais les châteaux de Joux et de Sainte Anne résistent encore en juillet. Le 17 juin, Louis Germain Camus de Beaulieu, intendant de l'armée de Turenne reçoit une commission d'intendant de la province et Louvois lui écrit le 6 juillet : " Vous ne sauriez rien faire de plus utile que de travailler à rétablir le bon ordre dans la province le plus que vous pouvez et à contenir les troupes " . C'est le premier pas de la prise de pouvoir administratif de la France dans la province.
À l'égard de la France, les esprits sont partagés. Les atrocités commises durant la guerre de Dix Ans et récemment encore, le " Brûlement d'Arcey " dont les habitants, réfugiés dans le clocher de l'église, sont brûlés vifs, entretiennent une haine profonde à l'égard des français. L'attachement à l'Espagne et aux libertés qu'elle incarne, car sous son règne la province est quasiment autonome, reste solide et certains y voient un âge d'or perdu. Cependant la province est de tradition et de langue françaises, elle a été rattachée à la France aux XIVe et XVe siècles, jusqu'à la rupture du projet de mariage de Charles VIII avec Marguerite d'Autriche. La guerre de Dix Ans qui a dépeuplé la province, a favorisé l'arrivée de Savoyards, de Bressans et les mariages de Comtois avec des Français sont fréquents. Deux courants se manifestent donc, l'un farouchement opposé et l'autre plutôt favorable à la France. Des Français occupent à Besançon des emplois non négligeables : au collège le " préfet et la plupart des régents sont français " comme le " maître d'armes " de l'académie équestre. L'administration française introduite autoritairement dès la conquête, peut-être mal ressentie d'abord, est au fil des années un facteur d'assimilation, et, au cours du XVIIIe siècle, l'ouverture de la province vers la culture française s'accroît, le développement des échanges commerciaux de la province achèvent son intégration. En 1790, la province se sent réellement française.
L'objet de cette étude est l'administration provinciale d'Ancien Régime, à travers l'exemple de l'intendance de Franche-Comté : en quoi consiste, pratiquement, le travail de l'intendant dans son rôle d'administrateur, dans quels domaines ses activités se développent, ce qu'il délègue et ce qu'il règle lui-même, les transformations qui surviennent dans son activité et les événements initiateurs de changement. L'intendance comtoise s'étend sur une longue période puisqu'elle recouvre quelques cent quinze ans, de la conquête de la Province en 1674 à la fin de l'Ancien Régime en 1790, mais les bornes en sont nettement définies par des faits dont les dates sont connues. À l'intérieur de ce long siècle, des événements marquent des ruptures et des modifications sensibles des tendances et des esprits : 1715, la mort du grand roi, la régence et le droit de remontrance rendu aux Parlements, 1750, le milieu du siècle et le début des agitations parlementaires, 1774, un nouveau règne, dont les hésitations et les maladresses conduisent à la désagrégation de l'autorité royale et à la fin du régime, en 1790.
En cette longue période, si les fonctions et les responsabilités des intendants de province sont restées, en principe, les mêmes, il va de soi que leurs conditions d'exercice se sont considérablement modifiées. On ne peut guère comparer la situation de la province lors de la conquête à celle des années qui précèdent la chute du pouvoir royal. Province étrangère, province conquise à la fin du xviie siècle, la Franche-Comté de la fin du XVIIIe est devenue province française. Le contexte politique, le développement économique, l'accroissement de la population, le climat social, l'opinion publique et les idées nouvelles, tout tend à rendre plus complexe le rôle d'une administration provinciale, par nature plus proche des administrés, plus au fait du quotidien que le pouvoir central, et pourtant, tout aussi exposée à la critique, voire au dénigrement systématique.
La Franche-Comté ne connaît l'administration des intendants qu'à partir de la conquête, à un moment où, en France, l'institution est bien rodée et a pris sa forme définitive. Les situations conflictuelles qui ont précédé le plein épanouissement de cette forme d'administration lui sont donc inconnues. Les intendants prennent en main la province sans que le pouvoir leur soit disputé, d'autant plus qu'ils exercent la loi du vainqueur. Il reste à voir comment, en longue période, s'est exercé ce pouvoir, comment il a évolué et quelles en ont été les conséquences dans la province.
Le règne de Louis XIV, on le sait, a été celui d'une très grande centralisation du pouvoir entre les mains du roi lui-même, de ses ministres et du Conseil. L'administration du pays, à proprement parler, est assurée par un maillage de représentants de l'autorité royale, à raison d'un seul par province, sous l'autorité directe d'un secrétaire d'État. L'intendant ainsi placé à la tête d'une province est l'autorité supérieure et il n'y a, pendant longtemps, en Franche-Comté du moins, que de très rares conflits entre lui et les pouvoirs provinciaux.
Ainsi corsetée, l'administration fonctionne, en Franche-Comté comme ailleurs, de la seule autorité du pouvoir central avec une parfaite coordination. Il est assez facile de tenir informés et de contrôler seulement trente intendants, dans une situation de hiérarchie pyramidale et d'obéissance absolue. Ils disposent de larges pouvoirs mais seulement s'ils s'agit d'exécuter les ordres du roi car par eux mêmes, ils ne peuvent prendre aucune décision, hors du cadre strict de l'application des ordonnances. La correspondance des intendants avec les ministres confirme l'extrême centralisation du pouvoir royal, qui est seul décideur jusqu'à des niveaux de détail qui surprennent. Cette centralisation présente l'inconvénient de retarder certaines décisions, mais présente aussi l'avantage d'une uniformité administrative qui n'est infléchie que par les particularismes provinciaux. Tous les travaux qui traitent des intendants montrent que, dans les grandes lignes, tous les intendants font les mêmes choses, à peu près dans les mêmes conditions, dans toutes les provinces, avec le même état d'esprit. C'est avec les ministres et le conseil que le roi gouverne et décide, mais c'est par le canal de l'intendant, pour lequel aucun domaine n'est réservé, que ces décisions sont transmises et que sont administrées les affaires intérieures du pays. Contrairement à l'affirmation de Law, les intendants ne gouvernent pas, ils administrent seulement et font exécuter les ordres du pouvoir. Autorité et capacité de décision étant entièrement entre les mains du roi et de ses ministres, le bonheur ou le malheur des provinces ne dépend donc pas d'eux, pas plus que leur fécondité ou leur stérilité. Les intendants gèrent seulement le quotidien, ils ont peu ou pas de vision à long terme, et s'ils imaginent d'autres systèmes de gouvernement, ils n'en disent rien.
Une telle structure hiérarchique ne peut se maintenir qu'avec un pouvoir puissant, qui soutient en toutes circonstances le maillon éloigné qui le représente et assure la réalité du pouvoir sur l'ensemble du pays par l'exécution de ses ordres. Cette structure administrative parfaitement adaptée à l'état du royaume et au tempérament du roi s'est maintenue jusqu'à la mort de Louis XIV et, sans doute par l'effet d'une énergie acquise et des habitudes ancrées, pendant la Régence et le règne de Louis XV. On lit parfois que pendant cette période, les intendants de Franche-Comté se sont montrés durs et cassants. Ils pourraient l'être en effet, compte tenu des difficultés extrêmes qu'ils doivent surmonter, mais rien ne le laisse paraître dans leur correspondance et les négociations qu'ils mènent pour placer les offices mis en vente supposent qu'ils sachent faire preuve de diplomatie et soient appréciés.
Le règne de Louis XV n'apporte aucun changement à l'administration des provinces à travers un réseau d'intendants, conforté seulement par des bureaux plus nombreux et des subdélégués plus compétents, mais déjà l'ambiance n'est plus la même. Moins fermement guidés par un pouvoir moins rigoureux, par des ministres moins autoritaires et peut-être moins sûrs d'eux, les intendants ne bénéficient plus du même appui. Cette moins grande rigueur et solidité du pouvoir central ressort avec évidence de la correspondance des intendants avec la cour. Les ordres sont moins nettement exprimés, des contrordres, pratiquement inconnus jusque là, se produisent, le pouvoir est moins net, moins tranchant. Il n'y a pas pour autant de bouleversements visibles dans l'administration de la province, mais à la lecture des textes, ces nuances apparaissent clairement.
La situation se modifie encore au tournant du siècle. Les Parlements mettent à profit leur droit de remontrance et en usent souvent sans mesure. Ce sont les décisions fiscales de la Cour qui sont à l'origine de cette agitation et le Parlement de Besançon, pour sa part, se prend à rêver des anciennes prérogatives législatives et fiscales qui étaient les siennes, avant la conquête. Il veut à la fois pouvoir décider du montant des impôts et de l'usage qui doit en être fait. L'idée que jadis, en France, seuls les États en décidaient et que le pouvoir royal détourne ce droit abusivement, prend forme dans l'esprit des parlementaires et soutient leurs remontrances. Les Vingtièmes successivement décidés et prolongés, alimentent évidemment cet esprit de rébellion jusqu'à la dispersion, en 1771, des Parlements dont celui de Besançon.
Au même moment, écrivains, philosophes et encyclopédistes se mettent à développer des idées nouvelles en matière de gouvernement. N'ayant point à affronter la réalité du pouvoir, la plupart usent de cette liberté pour développer des constructions, intéressantes sans doute, mais qui ne pourraient survivre à l'affrontement des faits. Les idées de liberté, d'égalité, de bonheur et de progrès, développées par ces auteurs, la haine des privilèges, les théories sur le gouvernement politique et la mise en cause de la doctrine même du roi de droit divin, séduisent les lecteurs, tentés aussi par le modèle anglais. Peu à peu se forme en France une opinion publique avec laquelle le pouvoir doit compter. Dans ce climat, le pouvoir ne fait pas preuve de la fermeté manifestée au cours du règne précédent, la cohésion gouvernementale n'a plus la même force, la discipline a perdu sa rigueur. Ce laxisme incite les intendants à plus de liberté et ils résident moins souvent dans leur province qu'ils laissent davantage aux mains de leurs secrétaires. En décembre 1750, le contrôleur général est en effet contraint d'ordonner " à tous les intendants de retourner dans leurs provinces, ce qui s'exécutera avant quinzaine ". Les attaques contre le pouvoir sont autant d'attaques contre les intendants : " Actuellement il y a un soulèvement général contre les intendants de province et même contre le ministre [...] ceux des intendants qui ont les mains nettes ne sont pas inquiétés, mais on s'en prend à leurs secrétaires qui pour la plupart sont des fripons " .
Cette crise parlementaire de 1756 conduit le pouvoir a des concessions qui paraissent, un moment, ébranler l'autorité des intendants : " l'administration du Conseil [...] le Parlement et autres cours supérieures vont partout réduire les intendants à presque rien et leur faire abandonner l'administration des communautés et surtout des hôtels de ville ". L'autorité des intendants, leur intervention dans tous les domaines de l'administration gênent évidement les pouvoirs locaux qui veulent une plus grande liberté pour la gestion des affaires qui les concernent. En même temps que fléchit l'autorité du roi, fléchit aussi la protection et le soutien, jusque là indéfectible, du pouvoir à leur égard : " Partout pareille scission, pareille résistance et la cour n'a plus la force de soutenir les commissaires départis ".
À cette même période apparaît la notion d'un pouvoir arbitraire qui serait celui qu'exerce l'intendant, pouvoir sans règle, sans équité, qui dépend de la seule volonté de celui qui l'exerce. Naturellement rien n'est plus inexact, car si l'on peut faire des reproches à l'administration de l'intendant ce n'est certainement pas celui-là. On l'a vu, l'intendant est entièrement soumis aux règles administratives et à l'autorité du roi et s'il a besoin de pouvoirs particuliers, c'est le Conseil qui les lui accorde, il ne saurait rien décider seul. On ne peut même pas envisager qu'il exerce, dans le cadre des requêtes qui lui sont adressées un pouvoir arbitraire, car les parties qui s'adressent à lui, le choisissent volontairement comme arbitre, ce qui est très différent, même si l'appel de son jugement ne peut se faire qu'au Conseil.
En fait, le goût de décider, de gouverner par soi-même, saisit les esprits qui voient toute forme de pouvoir exercée par d'autres comme arbitraire et usurpée. L'intendant est un homme seul et qui représente le pouvoir absolu, donc un pouvoir despotique et forcément mauvais. C'est volontiers sur l'intendant que se focalisent, à ce moment, les mécontentements et en Franche-Comté l'intendant Bourgeois de Boynes en a été en partie victime. Ce n'est cependant pas la première fois que les intendants sont en butte à l'hostilité pour trop bien servir le roi et c'est eux qu'on accuse de " piller la province " par une fiscalité qu'ils incarnent dans l'esprit populaire et dont ils seraient seuls responsables.
Au pouvoir d'un homme seul, on oppose le pouvoir d'assemblée. Le marquis de Mirabeau, dès 1750, critique les intendants dans son " Mémoire sur les États provinciaux " et montre encore, un peu plus tard, dans " L'Ami des Hommes ", les avantages des États. Idée que soutiennent certains Parlements provinciaux et que reprennent Dupont de Nemours, Turgot et Le Trosne sous la forme d'assemblées, municipales ou régionales, ayant des pouvoirs variables selon les auteurs, mais toujours élues selon un scrutin censitaire. L'opinion publique a soif de réforme et le pouvoir collectif par assemblée semble satisfaire une partie de ses attentes. Necker propose alors d'expérimenter une administration provinciale par assemblée, l'intendant bien entendu, continuant d'exercer les mêmes fonctions. Les Parlements en enregistrent les principes sans trop de difficultés sauf Grenoble et Besançon qui, eux, réclament leurs vieux États provinciaux. L'expérience des assemblées n'a donc pas lieu en Franche-Comté et l'intendant échappe aux difficultés qui ne manquent pas de se produire. L'intendance ne perd pas pour autant son importance et son activité ne diminue pas, elle touche toujours à tous les domaines de la province, affaires publiques comme affaires privées. Quelques tentatives de décentralisation ont marqué les années 1765-1770 : en matière militaire, la décentralisation, sans grande conséquence, des marchés de fourrage et de chevaux au profit du commandement militaire et surtout, en matière civile, la réforme municipale de Laverdy, source des difficultés que l'on connaît, particulièrement à Besançon, mais cette réforme est rapportée quelques années plus tard. La moins grande solidité du pouvoir et, plus encore, son ébranlement à l'avènement de Louis XVI, l'agitation de plus en plus marquée des Parlements, le développement d'idées nouvelles en matière de mode de gouvernement, la fiscalité dont on fait un épouvantail, la naissance d'une opinion publique favorable aux " Lumières " rendent de plus en plus difficile le travail d'administration selon les méthodes habituelles. Dans les dernières années de l'Ancien Régime, quoi qu'il fasse, comme d'ailleurs le gouvernement, l'intendant est sujet à critique, et comme il incarne les impositions, sa disparition doit entraîner la leur.
Il reste à examiner les conséquences qui, pour la Franche-Comté ont été la suite de la conquête et particulièrement l'apport de l'administration des intendants, sachant qu'il est difficile de déterminer, sauf exception, ce qui dans la transformation de la province revient à l'action des seuls intendants ou ce qui revient aux initiatives du pouvoir royal ou encore, ce qui est lié à l'évolution naturelle des temps.
ll est généralement admis que la province est en 1674 plutôt pauvre et repliée sur elle-même. Il y a peu de commerce, l'argent ne circule pas, les capitaux sont rares, les voies de communications très peu nombreuses et mal entretenues, les Comtois vivent dans une tranquille médiocrité. La nécessité de payer les impôts plus lourds et de nourrir les troupes provoque un certain accroissement de l'activité agricole, obtenue surtout à travers de nouveaux défrichements. En ce sens, la conquête semble avoir sorti la province d'un certain endormissement. Malheureusement, la conquête française n'apporte pas le développement des échanges avec la France qu'il était normal d'espérer. En effet, la province est " réputée étrangère ", ce qui entraîne le maintien les barrières douanières. La frontière des cinq grosses fermes exclut la Franche-Comté qui voit, en outre, s'établir vers l'étranger effectif un nouveau tarif douanier qui limite ses débouchés traditionnels vers la Suisse, la Lorraine et l'Allemagne. La province n'est pas française sur le plan du commerce intérieur mais elle le devient sur celui du commerce extérieur. Son isolement est accru et ses protestations ne sont pas écoutées. Seul le commerce intérieur s'accroît un peu grâce à aux besoins militaires.
La Franche-Comté reste une province économiquement peu développée et essentiellement agricole. Elle cultive vignes et céréales, pratique l'élevage, tente l'introduction de prairies artificielles et se suffit à peu près à elle même en année moyenne. Elle exporte depuis longtemps le sel de Salins, ses vins et ses fromages. Outre les échanges traditionnels avec la Suisse, la Saône lui permet des débouchés aisés vers le Lyonnais et de là, vers le midi, mais ce commerce reste limité. L'exploitation longtemps anarchique de ses bois, pourtant réputés, entraîne un déboisement qui n'est maîtrisé que par l'introduction de l'administration des Eaux et Forêts. Dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, sous l'influence de la Ferme Générale, il est apporté une restriction au privilège de la province de cultiver librement le tabac. Il en résulte un long conflit qui renforce encore l'opposition parlementaire. Le commerce des chevaux est important mais les besoins démesurés de l'armée épuisent les possibilité de renouvellement de la race. Dès les années 1690, le roi insiste pour qu'on prenne les chevaux en Suisse et non dans la province. L'institution des haras royaux suscite beaucoup de contestation et ne semble pas avoir favorisé l'amélioration de la race comtoise.
La province ne compte encore à la fin de l'Ancien Régime aucune industrie si ce n'est celle des forges, les fers et fontes dont une partie est exportée et quelques manufactures de toile, peu nombreuses, le tissage se faisant surtout à domicile. L'intendant Barthélemy de Vanolles tente d'introduire l'élevage du ver à soie, mais sans succès. Les routes sont un peu améliorées pour les besoins militaires mais elles restent peu nombreuses et mal entretenues bien que de grands efforts soient accomplis par l'intendant de Vanolles qui fait venir l'ingénieur Querret pour réparer les voies existantes et en percer de nouvelles, suffisamment larges et déboisées pour assurer la sécurité. Durant ses dix années de fonction, cet intendant, outre l'amélioration du réseau routier, reconstruit Pontarlier et Gray incendiés, équipe Besançon de nouvelles casernes, favorise, dans des villes de moindre importance, la construction de bâtiments publics nouveaux comme, par exemple, l'hôtel de ville de Lons le Saunier, mais son action, si bénéfique pour la province, est malheureusement quelque peu méconnue.
Dans un contexte économique qui s'éveille, la population se développe. Elle récupère d'abord son niveau d'avant les guerres et les pestes du milieu du XVIIe siècle puis manifeste sa vitalité naturelle. Ce développement entraîne un déplacement de la main d'ouvre vers la ville, car à la campagne, la quantité de terre à travailler n'augmente pas et l'état de l'économie n'y propose guère d'autre activité que l'agriculture.
La présence de l'armée est à la fois un facteur de dynamisme et un facteur d'intégration. Elle favorise le commerce et la circulation de l'argent et le Parlement en a conscience qui, lorsque le nombre des soldats diminue, parle d'un appauvrissement de la province. L'armée ouvre la carrière militaire à la noblesse franc-comtoise, généralement peu fortunée, contente de servir dans l'armée d'un roi aussi prestigieux. Plus tardivement, la milice lui offre aussi, des carrières d'officiers.
Peu à peu, la province s'ouvre à un mode de vie plus proche de celui de la France et l'habitude se prend, dans les milieux cultivés, d'envoyer les enfants achever leurs études à Paris. Dans le monde des lettres, certains Comtois se font une réputation presque européenne, comme l'abbé d'Olivet, élu à l'académie française en 1723, l'abbé Coyer, auteur de la Noblesse Commerçante, ou l'abbé Talbert, rival heureux de Jean-Jacques Rousseau et d'autres encore. Ces auteurs, s'ils vivent à Paris entretiennent des relations avec leur province natale et y font pénétrer des idées et des sentiments nouveaux d'origine française. Dans les années 1760, des salons se forment, souvent autour d'avocats, où l'élite cultivée discute des problèmes du moment et l'Académie de Besançon, crée en 1752, concrétise le développement de la vie intellectuelle de la province. L'intendant Lacoré, aidé par sa femme, favorise cette vie intellectuelle d'inspiration française qui aide à l'ouverture d'une province un peu reculée à un mode de vie plus évolué. Il ouvre les salons de l'intendance à la bourgeoisie lors des réceptions ou des bals qui y sont donnés. Il apporte à la ville un goût nouveau pour les arts et la construction du théâtre de Besançon couronne cet effort. Malgré la censure, des salons de lecture et des librairies sont ouverts. Indiscutablement la Franche-Comté s'intègre dans la nation française, en prend peu à peu le mode de vie sans pour autant oublier ses traditions et ses usages qui ne s'estompent vraiment qu'à la période révolutionnaire.
On ne peut nier le rôle des intendants dans cette assimilation. Ils administrent la province selon les usages français et cela seul est en soi une forme d'assimilation mais elle tient du pouvoir et non de l'intendant lui-même. Certains d'entre eux, à cause de leur personnalité mais aussi parce que la période, les circonstances ou la longueur de leur séjour s'y prêtent, peuvent laisser une empreinte personnelle, comme Barthélémy de Vanolles, reconstructeur de Pontarlier et créateur de nouvelles routes, Deschiens de La Neuville qui, bien que peu présent dans la province semble y être très apprécié, Lacoré qui, arrivant après un intendant détesté, jouit d'un accueil chaleureux et bénéficie pendant sa longue intendance d'une période économiquement favorable aux travaux qu'il entreprend.
La personnalité de l'intendant, sa popularité, ses qualités de diplomate et sa capacité à se faire cependant obéir, sont autant de facteurs qui déterminent la qualité des relations qui se nouent entre le pays et sa province comtoise, mais on ne peut oublier que toute initiative, favorable ou non, a pour origine le pouvoir royal et que, même dans les dernières décennies de l'Ancien Régime, rien ne se fait sans lui. L'état de la province à la veille de la Révolution est bien le résultat de la politique menée par le pouvoir, et réalisée concrètement, au cours du siècle, par la longue suite des intendants successifs dont l'énergie, l'intelligence, la capacité de travail, la largeur de vue, ne peuvent que forcer notre admiration.
Les noms de lieux sont en italique. Les numéros de page en gras renvoient aux notices biographiques
Agnus (Jean Pierre), 458
Aguesseau (Henri François d', chancelier'), 47, 136, 362, 445
Aguesseau (Madeleine d'), 43, 44, 445
Aiglepierre, Jura, 100, 459
Albert et Isabelle (archiducs), 93
Alveyda (Francisco Gonzalès d'), 14
Amancey Voir Simonin d'Amancey
Amelot du Chaillou (Antoine Jean), 372, 373, 377
Amidieu, 260
Angervilliers (Nicolas d'), 143, 174
Anteuil, Doubs, 59, 95, 100
Antraigue (d'), 373
Arbilleur, 319, 322, 337, 342
Arbois, Jura, 64, 69, 79, 80, 85, 86, 92, 94, 97, 98, 101, 102, 105, 128, 182, 216, 221, 234, 251, 254, 277, 280, 282, 314, 379, 390, 391, 440, 452, 453, 454, 462, 467
Arcey, Doubs, 14, 262
Arçon, Doubs, 98, 463
Argenson (René Louis de Voyer, comte d'), 43, 49, 162, 179, 314
Arragon (Jean), 141, 418
Athose, Doub, 98, 106, 463
Auda, 52, 346, 363, 364, 379, 450
Augerans, Jura, 235, 456
Auget de Monthyon (Antoine), 373
Auxonne, Côte d'Or, 158, 171, 348, 448
Avilley, Doubs, 96, 457, 458
Banderet, 328, 329
Barbaud, 360
Barbezieux (Louis François Marie Le Tellier, marquis de), 42, 57, 137, 148, 155, 160, 275, 344
Bassand (Jean Baptiste), 59, 95, 100, 453
Bauffremont (abbé), 121
Bauffremont (prince de), 294
Baulard (Nicolas), 90, 457
Baume (marquis de La), 122
Baume les Dames, Doubs, 66, 92
Bauquier, 357, 358
Bayard de la Ferté (Alexis), 225, 466
Bayard de la Ferté (Ignace Joseph Alexis), 79, 80, 81, 103, 466
Béarnez (de), 261, 330
Beaufort, Jura, 199, 213, 459
Beaumont Voir Moreau de Baumont
Beaumont, actuellement Beaumont-en-Auge, Calvados, 45, 446
Beauval, Somme, 45
Belfort, Territoire de, 144, 158, 171, 172, 205, 281, 322, 470
Béridey, 53
Bernage (Louis de), 23, 24, 29, 30, 43, 44, 46, 47, 53, 60, 62, 66, 120, 148, 165, 173, 178, 200, 209, 213, 261, 263, 309, 310, 313, 318, 320, 321, 322, 325, 327, 331, 333, 334, 336, 347, 353, 355, 381, 439, 444, 449, 468
Berthelot, 168
Bertin (Henri Léonard Jean Baptiste), 127, 208, 286, 288
Bertrand, 182, 183
Besançon, Doubs, 6, 7, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 19, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 35, 36, 37, 39, 41, 46, 47, 49, 52, 53, 58, 78, 83, 85, 90, 92, 93, 95, 100, 104, 108, 116, 119, 122, 123, 124, 125, 126, 127, 129, 134, 136, 138, 139, 140, 146, 147, 151, 159, 160, 161, 164, 165, 166, 170, 171, 173, 175, 177, 178, 180, 181, 185, 187, 195, 206, 209, 214, 219, 232, 235, 258, 259, 260, 261, 262, 263, 266, 268, 269, 271, 274, 275, 276, 277, 278, 279, 281, 283, 284, 286, 288, 291, 292, 293, 296, 299, 301, 302, 304, 305, 310, 311, 312, 313, 315, 316, 317, 318, 319, 320, 321, 322, 323, 326, 327, 328, 329, 330, 332, 335, 337, 338, 339, 341, 343, 344, 346, 347, 352, 355, 359, 361, 362, 369, 374, 378, 379, 381, 382, 383, 390, 392, 395, 404, 406, 408, 417, 420, 421, 425, 429, 439, 440, 445, 447, 448, 450, 451, 453, 454, 456, 457, 458, 459, 460, 461, 462, 463, 464, 465, 466, 472, 476, 484, 485
Biétrix du Pélousey (Antoine Alexis), 100
Biétrix du Pélousey (Jeanne Baptiste Charlotte), 455
Blamont, Doubs, 67, 349, 441, 470
Blanc (Denis Ferréol), 301
Blanchard (Pierre), 36, 37, 38, 52, 349, 351, 352, 377, 450
Blondeau ou Blondeau-Fauche (Jean Baptiste), 97, 98, 102, 103, 106, 135, 142, 235, 251, 356, 359, 360, 362, 364, 391, 395, 396, 398, 463
Boisot (Claude), 203, 204, 258, 259, 261, 263, 278
Boiteux (Jacques), 338
Bonne (Louis Etienne), 30, 264, 347, 348, 448
Borrey (Antoine), 268, 465
Borrey (Jean), 93, 465
Bouard (Nicolas), 382
Boucher, 166
Boudeville, 66
Boudret (Claude Antoine), 26, 58, 104, 105, 456
Bouhelier (François Joseph), 75, 83, 101, 357, 455, 460, 461
Bouhelier (Pierre Etienne), 460
Bouhelier d'Offlanges (François), 93, 98, 455
Boulot, Haute Saône, 95, 462
Bourbon (François Joseph, comte de Chalus), 45
Bourbon (Louis Joseph de, prince de Condé), 281, 291, 373
Bourbonne les Bains, Haute Marne, 173
Bourgelat (Claude), 128
Bourgeois de Boynes (Pierre Etienne), 32, 33, 34, 35, 38, 42, 43, 45, 46, 47, 48, 49, 52, 53, 67, 68, 69, 75, 77, 85, 86, 87, 103, 135, 141, 142, 145, 188, 208, 215, 222, 224, 230, 232, 239, 242, 246, 266, 271, 272, 273, 276, 277, 279, 286, 346, 362, 363, 373, 379, 389, 391, 396, 397, 406, 446, 450, 473
Bourges (de), 34, 52, 450
Bousson, 53
Bousson (Jean Baptiste Adrien), 142, 223, 228, 230, 253, 462
Bousson (Jean Claude), 74, 102, 463
Brenne (Jean Baptiste), 181
Breteuil (Louis Auguste le Tonnelier, baron de), 20
Breton (Luc), 286
Brienne (Athanase Louis Marie, comte de), 292, 293, 294, 295, 433
Brienne (Etienne Charles Loménie de), 292
Brun, 348, 449
Brun (Claude), 454
Bulliard, 470
Camus de Beaulieu (Louis Germain), 14, 30, 32, 43, 49, 56, 57, 130, 137, 139, 145, 150, 153, 163, 166, 176, 177, 178, 186, 187, 188, 191, 194, 209, 238, 257, 258, 263, 264, 282, 371, 381, 443, 448, 472
Camus de Filain (François), 101
Caquez, 61
Caumartin de Saint Ange Voir Lefèvre de Caumartin de Saint Ange
Cazal, 165
Cazale, Piémont, 164
Cernay lès Maîche, actuellement Cernay-l'Eglise, Doubs, 93
Chamillart (Michel), 21, 23, 30, 42, 56, 66, 121, 137, 165, 209, 261, 264, 265, 317, 320, 321, 323, 327, 329, 332, 335, 344, 353, 386, 439
Champion (Jean), 468
Champion (Marguerite Honorée), 447
Champvans, Haute Saône, 182, 267, 455
Chandiot, 159
Chappuis (Claude), 80, 83, 100, 459, 460
Charles (Pierre Hubert), 469
Charles II, 101
Charles Quint, 13, 93, 117, 457, 468
Charles VIII, 15
Chauley (de), 462
Chaumont sur Yonne, Yonne, 44
Chaussin, Jura, 155
Chauvelin (Louis), 21, 41, 42, 43, 44, 47, 57, 120, 130, 131, 156, 177, 186, 187, 188, 190, 191, 192, 194, 196, 258, 260, 276, 278, 369, 381, 443, 448, 472
Chaux du Dombief (La), Jura, 141
Chifflet (François Xavier), 271, 276
Choiseul (Etienne François, duc de), 146, 150, 179, 180, 253, 398, 421, 422
Chupiet (Joseph Augustin Ferdinand), 146, 456
Colbert (Jean Baptiste), 56, 58, 190, 445
Coliquet ou Colliquet (N...), 171, 345
Côme, Lombardie, 164
Condé (prince de), 46, 281, 291, 373
Copel, 35, 53, 222
Coppet, Suisse, 120
Cordelier (Jean Baptiste), 83, 352, 438, 439, 458
Cordier de Champagnole (Luc François), 98, 468
Corny, Moselle, 350
Cosme, actuellement Côme, Lombardie, 164, 165
Cossigny, 349, 350
Coste, 53
Cottard, 448
Coulon, 169
Courcier, 122, 123
Courlet (Claude François), 95, 462
Couthaud, 284
Cramans (Françoise Josèphe de), 101
Cramans (Xavier de), 101, 453
Crisenoy, Seine et Marne, 44
Curton, 349
Cuttura, Jura, 135
Daclin, 383
Danceau, 321, 322
Dauphin, 230, 335
David, 34, 52, 450
Deleschaux (Pierre Désiré), 10, 69, 70, 71, 80, 86, 87, 106, 197, 221, 222, 226, 232, 235, 236, 241, 243, 245, 286, 396, 459
Delomas, 449
Desbordes (Jeanne), 44, 445
Deschard (Simon Joseph), 85, 105, 280, 467
Deschiens de La Neuville (Charles), 26, 33, 44, 47, 49, 81, 126, 139, 203, 229, 356, 409, 445, 449, 472
Deservillers, Doubs, 356, 441
Desmarets (Nicolas), 42, 313, 321
Desmarets de Vaubourg (Jean Baptiste), 148, 448
Desmarets de Vaubourg (Jean Baptiste), 42, 47, 59, 90, 135, 140, 148, 199, 276, 444
Devault, 67, 469
Dézirat, 448
Dinil (Claude), 178
Dodun, 450
Dodun (Charles Gaspard), 135, 201, 202, 250, 254
Dole, Jura, 9, 13, 14, 58, 64, 73, 74, 76, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 85, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 98, 100, 101, 102, 119, 125, 130, 142, 146, 148, 151, 155, 157, 158, 170, 171, 181, 182, 192, 193, 206, 216, 217, 218, 219, 233, 234, 253, 259, 277, 282, 283, 288, 316, 331, 353, 361, 379, 380, 387, 388, 389, 390, 391, 400, 439, 440, 454, 455, 456, 458, 460, 462, 463, 465, 466, 467, 469
Doms de Valfin (Claude François), 96, 464
Donneux (Jean Antoine), 81, 355, 378, 459
Dortan, Ain, 249
Dronier (Jean Claude), 96, 465
Droz du Rosel (Emmanuel Régis), 101, 463
Duban, 136
Dubu de Longchamp, 376
Ducoudray (Angélique), 288
Dumay (Claude), 338
Dumont de Vaux (Pierre François), 46, 107, 278
Dumontet de la Colonge, 337, 338
Dupil ou Dupille, 158
Dupoirier, 53
Dupréval, 451
Durey, 195
Durey (Jeanne), 338
Durey d'Harnoncourt, 194, 199, 331, 332
Durfort (Jacques Henri de), 43, 282
Durfort (Raymond), 294, 429
Durud (Georges), 264, 353
Ecuelles, Saône et Loire, 46
Emagny, Doubs, 277
Entrague (d'), 181
Esviller (Vincent d'), 53
Ethis (Antoine Casimir), 451, 454
Ethis (Dominique Louis), 451
Faton (Jacques François Hyacinthe), 85, 87, 107, 135, 188, 216, 221, 239, 280, 395, 464, 468
Faton (Jacques François), 217
Fau, 327, 328, 329
Fauche (Guyonne Françoise), 97, 463
Faverney, Haute Saône, 379
Feuillade (François d'Aubusson, duc de La), 176
Feuillée (de La), 122
Fied (Le), Jura, 100, 458
Fleury (Hercule, cardinal de), 48
Florimond (Françoise Xavière), 100
Focard (Antoine Hubert), 36, 77, 227, 349, 363, 365, 366, 379, 450
Fontenay Saint Père, Seine et Oise, 45
Fournier (Jean Claude), 288
Franchet de Cendrey (Jean Claude), 59, 95, 453
François (Joseph Philippe), 465
François-de-Paule Lefèvre d'Ormesson du Chéray (Olivier), 30, 42, 46, 47, 49, 50, 279, 340, 381, 445
Frère (Ignace François), 77, 79, 146, 253, 254, 451, 455, 456
Fribourg, Suisse, 179, 449
Froisot, 303
Furet d'Esvillers (Louis François), 79, 80, 102, 468
Furet d'Esvillers (Hugues Henry), 467
Fussy (Etienne Bonaventure de), 337
Gaillard de Dananche (Eléonor Gabriel), 75, 76, 96, 465
Garnier, 303
Genève, Suisse, 49, 114, 125, 135, 148, 312, 419, 420, 447
Gillebert (Pierre Ignace), 26, 78, 92, 93, 454, 463
Gillet (Claude), 101
Gillet de Bourbeville (Claudine Barbe), 101
Girard (Jean Baptiste), 62, 95, 461
Girod (Jean François Xavier), 288
Giromagny, Territoire de Belfort, 319
Gonzel (abbé), 260
Goy, 215
Grammont (comte de), 62, 344, 345, 355, 469
Grand Essart, Doubs, 178
Grandmaison, 155
Grandvaux, 280
Grangier, 53
Gray, Haute Saône, 38, 58, 59, 63, 75, 79, 83, 90, 93, 94, 95, 96, 97, 102, 132, 144, 150, 158, 160, 173, 181, 229, 267, 283, 390, 408, 440, 456, 457, 458
Grimod de la Reynière (Marie Françoise), 42
Griois (Jean Baptiste Pierre), 35, 36, 38, 144, 227, 241, 351, 352, 379, 451
Gros, 314
Grozon, Jura, 142, 230
Guéneau (François), 149, 347, 348, 448
Guignard de Saint Priest (Jean Emmanuel), 373
Guigue (Nicolas), 91, 94, 455
Guiottet (Louis Balthazar), 355, 397, 453
Guiottet (Sébastien Victor), 79, 80, 85, 103, 397, 453, 454
Guyénard, 324
Guyet, 312
Habsbourg, 6, 13, 14
Harrouys (André d'), 23, 29, 42, 44, 46, 49, 50, 59, 60, 118, 120, 123, 125, 138, 148, 160, 164, 169, 173, 175, 199, 258, 264, 265, 266, 268, 269, 276, 278, 318, 324, 325, 347, 444, 448, 449
Helvétius, 134
Héricourt, Haute Saône, 67, 441, 470
Hogguer (les), 165, 320, 321
Houllier (Alexis), 26, 52, 346, 449
Houllier (Henri François), 27, 52, 80, 378, 449
Hourde (Jean), 346, 449
Hugon (Claude Charles), 93, 95, 457
Huguenet, 123
Huot (Charles Bonaventure), 83, 457
Huot (Jean Dominique), 96, 102, 458
Imecourt (N. d'), 322
Jacquet (Anatoile Joseph), 81, 96, 467
Janneret, 148
Jeannin (Pierre François), 85, 250, 362, 458
Jeannin (Pierre Ignace), 87, 98, 100, 106, 230, 271, 395, 458
Joly de Fleury (Jean François), 127, 377, 393, 399, 401, 446
Joux, Doubs, 14, 169, 170, 171, 179, 330, 331
Jussey, Haute Saône, 67, 68, 70, 221, 441, 469, 470
L'Averdy (Clément Charles François de), 50, 146, 180, 305
La Briffe (Pierre Arnaud de), 277
La Chapelle (Jean Jacques Fournier de), 313
La Coudraye (de), 25, 344, 370
La Grange (Jacques de), 344
La Houssaye (Félix Le Pelletier de), 56, 320, 374
La Michodière (Jean Baptiste François), 373
La Tour (Jean Baptiste Des Galois de), 373, 447
Lacoré (Charles André de), 7, 24, 32, 35, 36, 38, 42, 46, 47, 48, 49, 53, 68, 69, 70, 71, 76, 77, 81, 85, 86, 87, 107, 116, 125, 127, 129, 134, 146, 147, 150, 151, 179, 180, 182, 183, 198, 207, 216, 221, 225, 226, 227, 228, 229, 231, 232, 235, 241, 245, 253, 255, 273, 274, 279, 281, 283, 284, 286, 288, 291, 349, 350, 351, 352, 365, 366, 367, 371, 372, 373, 376, 377, 381, 383, 386, 387, 388, 393, 395, 397, 398, 399, 401, 408, 409, 414, 419, 420, 421, 447, 450, 451, 455, 460, 472
Lafond (Claude de), 6, 21, 24, 25, 26, 30, 41, 44, 47, 57, 58, 59, 113, 120, 123, 124, 125, 129, 130, 131, 135, 137, 140, 143, 148, 149, 151, 153, 156, 157, 162, 169, 170, 173, 177, 191, 192, 193, 194, 195, 196, 199, 204, 258, 260, 263, 264, 266, 267, 274, 275, 276, 278, 311, 324, 343, 344, 345, 347, 370, 372, 374, 381, 444, 448, 455, 468
Lamoignon (Guillaume de), 292
Langeron (marquis de), 297, 298, 299, 301, 432, 435
Langres, Haute Marne, 161
Lantage (Pomponne de), 348
Laprade (de), 330
Largillay, Jura, 80, 85, 97
Launay (de), 121
Laurent, 278, 303, 447
Lavoncourt, Haute Saône, 83, 457, 458
Law (John), 42, 45, 201, 337, 403
Le Boeuf, 331
Le Boucher (Odé), 27, 52, 370, 417, 449
Le Brun, 347, 348
Le Gendre (Bénigne André), 126
Le Guerchoys (Pierre Hector), 23, 24, 26, 42, 43, 44, 47, 48, 49, 62, 63, 67, 68, 81, 90, 113, 115, 116, 118, 121, 122, 123, 136, 148, 149, 166, 173, 210, 213, 260, 261, 265, 266, 276, 278, 309, 310, 313, 314, 317, 328, 330, 331, 332, 333, 334, 335, 336, 338, 340, 342, 344, 346, 348, 349, 352, 355, 374, 381, 445, 449, 459, 472
Le Normand, 319, 322
Le Pelletier des Forts (Michel Robert), 202
Le Poiset, actuellement banlieue de Dole, Jura, 94
Le Rebours, 320, 321
Lebeau, 32, 52, 449
Ledoux, 303, 448
Lefèvre de Caumartin de Saint Ange (Marc Antoine), 7, 21, 38, 42, 43, 48, 127, 144, 183, 219, 277, 278, 284, 291, 292, 294, 295, 297, 303, 304, 352, 384, 401, 414, 427, 432, 436, 447, 451
Lefèvre d'Ormesson Voir François-de-Paule
Lefol, 169
Linglois (Suzanne), 100, 453
Listenois (marquis de), 176
Lobereau, 272
Lochard, 278
Lons le Saunier, Jura, 69, 70, 79, 83, 85, 86, 87, 98, 100, 102, 106, 117, 120, 124, 155, 160, 182, 199, 213, 221, 230, 232, 243, 250, 271, 283, 288, 352, 362, 378, 387, 400, 408, 438, 439, 458, 459, 460
Lorges (maréchal de), 41
Louhans, Saône et Loire, 155, 182
Louis XIV, 7, 19, 48, 154, 173, 309, 314, 401, 403, 404, 465
Louis XV, 48, 207, 404
Louvois (François Michel Le Tellier, marquis de), 14, 21, 25, 30, 41, 130, 137, 151, 156, 161, 162, 163, 167, 177, 178, 186, 188, 194, 209, 255, 258, 259, 260, 263, 275, 282, 370, 473
Loye (La), Jura, 163, 456
Luxeuil, Haute Saône, 67, 68, 70, 221, 288, 441, 469, 470
Lyautey (Antoine), 338
Lyon, Rhône, 166, 174, 182, 312, 320, 321, 327, 352, 373, 458
Magnien, 161
Mailleroncourt, Haute Saône, 58, 122, 468
Maire, 57, 58, 95, 168
Maire (François), 464
Maire (Jean Simon), 464
Maire (Pierre), 95, 97, 467
Maistre, 156, 456
Malet, 211
Malus (Jean), 27, 33, 52, 346, 351, 378, 379, 450
Marchand, 53, 467
Marchand de Launay (Etienne Philippe), 470
Maréchal, 161, 276, 461
Maréchal (abbé), 136
Mareschal de Longeville (Désiré), 101, 460
Mareschal de Longeville (Georgina), 460, 461
Marguerite d'Autriche, 15
Marin (François Joseph), 74, 85, 312, 313, 329, 335, 456
Marizy, 231
Martenne, 284
Maudinet (Claude Charles François), 75, 96, 457
Maynal, Jura, 239
Mégret de Sérilly (Jean Nicolas), 24, 27, 33, 42, 45, 47, 52, 66, 67, 69, 141, 144, 153, 162, 179, 223, 273, 274, 277, 398, 446, 450, 472
Ménars, 20
Mérona Voir Tissot de Mérona
Mesmay, 302
Mesnil (Le), Manche, 45, 47, 48
Michaud, 66, 81, 96, 98, 101, 102, 103, 463, 466
Michaud (Antoine Joseph), 466
Michaud (Jean Joseph), 463
Michel, 261
Michotey, 46, 136, 203
Millot, 271, 279
Miroudot, 10, 76, 80, 86, 396, 397
Miroudot (Claude Gabriel), 77, 363, 379, 399, 469
Miroudot de Saint Ferjeux (Gabriel Joseph), 76, 77, 79, 80, 86, 87, 97, 107, 146, 216, 221, 284, 363, 364, 366, 392, 399, 469
Miserey, Doubs, 100, 459
Molombe (François de), 464
Moncrif de Fréville (Charles), 25, 26, 44, 156, 157, 264, 448
Mongelas, 335
Monnais, 167
Monnier (Pierre), 338
Montargis (de), 329
Montbarrey (comte de), 395
Monteynard (marquis de), 180, 181
Montmorot, Jura, 87, 124, 458, 459
Montrichard (de), 122
Montureux (de), 324
Montuson, 174
Moreau de Beaumont (Jean Louis), 6, 24, 33, 34, 38, 42, 43, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 52, 53, 67, 154, 166, 225, 231, 273, 276, 283, 284, 363, 371, 379, 446, 450, 471, 472
Moreau de Nassigny (Jacques), 43
Moreau de Séchelles (Jean), 43, 154
Morteau, Doubs, 150, 312, 314
Mousset (Laurent Louis), 36, 38, 46, 48, 49, 379, 451
Mouthier Haute Pierre, Doubs, 150
Mouzé, 136
Mugnier, 94, 379
Munier d'Ancier (Jean Baptiste), 81, 456
Munier d'Ancier (Marie), 455
Muy (comte de), 181
Nandrot, 155
Necker (Jacques), 70, 214, 383, 401, 406
Nedey (Anatoile François), 288
Nélaton, 146, 464
Neuchâtel, Suisse, 313
Nimègue, Pays Bas, 99, 190, 207, 260
Noailles (cardinal), 24, 136
Noailles (duc), 42
Noblat, 470
Novéant, Moselle, 350
Nozeroy, Jura, 170, 264, 353
Offlanges, Jura, 93
Orange (prince d'), 93, 129
Orbagna, Jura, 239
Orchamps (d'), 381
Orgelet, Jura, 63, 64, 66, 68, 69, 70, 74, 75, 76, 79, 81, 83, 85, 86, 87, 95, 97, 100, 117, 215, 217, 221, 222, 232, 243, 249, 279, 355, 378, 391, 396, 440, 459, 460, 465
Orival (d'), 278
Orléans, Loiret, 20, 214, 445, 447
Ormesson (d'), 44, 47, 48, 279, 375, 472
Ornans, Doubs, 79, 83, 85, 93, 99, 101, 102, 105, 160, 216, 260, 345, 346, 356, 359, 390, 391, 394, 397, 441, 460, 461
Orry (de Fulvy, Jean Henri Louis), 33, 117, 138, 139, 204, 205, 206, 211, 212, 262
Parcey, Jura, 142, 388
Pasqueron de Fontmort, 25, 58
Patornay (Bernard François), 100, 458
Patouillet (Pierre), 99
Paulmy (marquis de), 363, 373
Pelletier, 264, 462
Perrault, 269
Perreciot, 302, 303
Perrey, 102
Perrey (Charles Antoine), 353, 452
Perrey (Claude François), 97, 467, 468, 469
Perrey (Pierre François), 75, 467
Perrinot (Pierre Antoine), 93, 456, 460
Pesmes, Haute Saône, 122, 458
Petitvienney, 53
Piedepert, 159
Planée (La), Doubs, 142
Poligny, Jura, 62, 69, 83, 85, 86, 92, 95, 101, 102, 117, 142, 182, 219, 221, 223, 228, 230, 234, 254, 280, 302, 379, 390, 391, 441, 453, 461, 462
Pomet, 350
Ponchartrain (Jérôme Phélippeaux, comte de), 56
Pontarlier, Doubs, 58, 66, 71, 74, 78, 85, 95, 96, 98, 102, 103, 106, 125, 135, 145, 159, 163, 170, 179, 225, 251, 261, 283, 288, 313, 314, 331, 359, 360, 362, 364, 390, 391, 393, 395, 408, 409, 441, 456, 460, 462, 463, 467
Port sur Saône, Haute Saône, 159
Portes, 53
Poüillard de St Floris, 252
Poupon, 303
Pourcy (Renobert), 339, 358
Pourquey, 362
Pourtier (Désiré), 100, 459
Prost, 166
Proud'hon, 261
Pusel (Jean Georges), 469
Puységur (comte de), 293, 295, 432
Puysieux (Roger Brulard de), 174
Quégain (Michel), 338, 348
Querret, 246, 249, 365, 408
Quingey, Doubs, 69, 86, 107, 135, 221, 339, 390, 391, 395, 441, 463, 464, 468
Quinones (Hieronimo de), 14
Quinsonnas, 271, 284
Raincourt, 122
Randans (duc de), 206, 282, 363, 398
Ranier, 53
Regnaud, 78, 463
Regnaud (Charles Hyacinthe), 64, 94, 102
Regnaud (Marie Françoise), 463
Regnaudot (Gabriel Louis), 252, 253, 280, 462
Regnaudot (Jean Louis), 83, 102, 252, 462
Regnauld (Antoine Alexis), 79, 92
Regnauld (Charles Hyacinthe), 452
Regnauld d'Epercy (Antoine Anatoile), 92, 97, 452
Regnauld d'Epercy (Charles Anatoile), 80, 85, 103, 452
Renty (marquis de), 274, 275
Richelieu, 47, 154
Richer (Antoine), 331, 338
Robelin, 123, 170
Rochet, 313, 327, 329
Rosières (de), 324
Rossigneux, 361
Rostaing (de), 178
Roussel, 448
Roussillon (François), 218
Routy (Claude Louis), 142, 230
Roux de Raze, 294
Royer Saint Aubin, 361
Saint Amour, Jura, 66, 68, 69, 70, 71, 75, 76, 87, 96, 107, 141, 215, 218, 219, 220, 223, 225, 226, 232, 249, 250, 279, 390, 394, 418, 458, 460, 464, 465
Saint Ange, 303
Saint Claude, Jura, 59, 79, 81, 93, 96, 101, 102, 115, 117, 128, 145, 146, 176, 225, 260, 314, 378, 390, 391, 394, 419, 420, 463, 465, 466
Saint Ferjeux Voir Miroudot
Saint Maurice, Jura, 44, 439, 445
Saint Simon (marquis de), 181, 293, 294, 297, 343, 429, 430
Sainte Anne, Doubs, 14
Sainte Colombe, 126
Salins, Jura, 57, 58, 60, 69, 75, 79, 80, 81, 85, 86, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 102, 105, 107, 119, 120, 124, 130, 135, 166, 168, 169, 170, 171, 179, 187, 190, 206, 216, 218, 221, 280, 283, 330, 337, 353, 379, 391, 407, 441, 452, 457, 459, 461, 464, 466, 467, 468
Salivet (Jean François), 58, 67, 81, 82, 90, 93, 122, 353, 363, 468
Sansfaçon, 66
Sarragoz (Pierre), 26, 92, 454
Sarron de Champigny, 19
Saullier (Jean François), 86, 87, 92, 101, 128, 129, 216, 219, 234, 280, 302, 453
Scey sur Saône, Haute Saône, 121
Schmitt (Pierre), 328, 329
Ségur (maréchal de), 39
Servigney, 149, 469
Silebon (Claude Eugène), 470
Simon (Etienne François), 95, 100, 459
Simonin (François), 99
Simonin d'Amancey (Simon), 81, 85, 356, 357, 358, 359, 461
Simonin de Déservillers (Simon François Xavier), 78, 105, 461
Simonin de Maléchard (Henri François Xavier), 216, 461
Simonin de Vermondans (Marie Claude Henry, 461
Soleure, Suisse, 164, 313
Strasbourg, Bas Rhin, 25, 182, 317, 320, 322, 450
Tallard (Camille d'Hostun, duc de), 284
Terray (Joseph Marie, abbé), 147, 208, 212
Terrier de Mailleroncourt, 58, 122
Teste, 144
Thann, Haut Rhin, 172
Thiébaud, 33, 85, 87, 104, 187, 376
Thiébaud (Henri), 85, 92, 227, 454
Thiébault, 375
Tissot de Mérona, 69, 74, 76, 79, 81, 87, 232, 279, 460
Toitot, 64, 142, 353, 360, 361
Toitot (Claude François), 93
Toitot (Jean Baptiste), 64, 78, 83, 85, 92, 100, 356, 360, 389, 393, 398, 455
Toitot (Jean François), 94
Toitot (Marie Augustin), 79, 80, 96, 100, 455
Toitot (Nicolas François), 64, 73, 74, 82, 92, 93, 94, 102, 455
Tourbié de Beaumarché (Jean), 100
Tournet, 332
Tournier (Claude), 216
Traves, Haute Saône, 158
Trélans (de), 265
Trémoulet, 158
Trudaine (Charles), 288, 320, 321, 327
Turgot (Anne Robert Jacques), 288, 406
Vadans, Haute Saône, 122
Vallot, 159
Valot, 158
Vandelin d'Augerans (Jean Baptiste), 233, 234, 235, 456
Vanolles (Barthélémy de), 9, 21, 24, 27, 32, 33, 45, 46, 47, 48, 67, 125, 136, 144, 153, 179, 188, 197, 204, 205, 211, 212, 262, 276, 277, 283, 360, 361, 370, 375, 384, 407, 408, 409, 416, 417, 445, 449, 450, 454, 463, 473
Varod (Jean Balthazar), 75, 80, 85, 97, 215, 216, 249, 460
Vaudrey, Jura, 260
Vautherin (Antoine), 470
Vaux (maréchal de), 292
Vaux, Yonne, 44, 115
Vesoul, Haute Saône, 58, 60, 64, 66, 67, 68, 70, 71, 75, 76, 77, 79, 80, 82, 90, 93, 97, 102, 107, 122, 143, 145, 158, 216, 221, 264, 268, 277, 284, 288, 338, 346, 353, 363, 366, 379, 380, 390, 391, 392, 393, 394, 397, 398, 429, 441, 448, 450, 453, 456, 459, 468, 469, 470
Vieuxcour (de), 333
Villars (Claude Louis Hector, maréchal de), 48
Villeneuve (de), 330
Villeroy (François Neuville, duc de), 201
Villers le Lac, Doubs, 95
Virvaux (Prothade Philibert), 79, 85, 87, 458, 459
Viseney (Le), Jura, 93, 98
Voisin, 261
Voltaire, 49, 129, 207, 419, 420
Voyer (marquis de), 139
Voysin (Daniel François), 24
Voysin (Marie Madeleine), 43, 444
Vrillière (duc de La), 116
Vuillafans, Doubs, 157
Vuillemenot (Gaspard Joseph), 250, 465
Vuillin (Pierre François), 94, 452
Wyrsch (Melchior), 286
Zurich, Suisse, 116